Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGNEAU DU RASTEOU
Numéro de dépôt :
3458897
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGNEAU DU RASTEOU
Déposée le 23 octobre 2006 par JEAN-MAURICE DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DU RASTEOU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-MAURICE DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470811 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48