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Marques déposées par Jean Maurice BETTANT
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smart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smart
Jean Maurice BETTANT

Numéro de dépôt :
1208848
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1992

Présentation de la marque smart

Déposée le 1 juillet 1982 par Jean Maurice BETTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Maurice BETTANT domicilié(e) 46, bd. des Brotteaux, 69006 LYON. - France.

La marque smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart est expirée depuis le 1 juillet 1992.

Jean Maurice BETTANT a également déposé les autres marques suivantes : SMART , bettant-smart


Jean Maurice BETTANT - 46, bd. des Brotteaux, 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Vêtements pour hommes y compris vêtements en peaux, chaussures et accessoires à l'habillement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.