Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRASOL
Monsieur Jean MAUREL DE HOMPS

Numéro de dépôt :
1591513
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque AGRASOL

Déposée le 11 mai 1990 par monsieur Jean MAUREL DE HOMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MAUREL DE HOMPS domicilié(e) Avenue de la Gare, 11160 CAUNES MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque AGRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRASOL est expirée depuis le 11 mai 2000.

Jean MAUREL DE HOMPS a également déposé les autres marques suivantes : AGRASOL


Monsieur Jean MAUREL DE HOMPS - Avenue de la Gare, 11160 CAUNES MINERVOIS - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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