Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELUSINE
Monsieur Jean MASLIA

Numéro de dépôt :
94515784
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque MELUSINE

Déposée le 15 avril 1994 par monsieur Jean MASLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est monsieur Jean MASLIA domicilié(e) 9, rue du Pavé, 02160 BEAURIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELUSINE est expirée depuis le 15 avril 2004.


Monsieur Jean MASLIA - 9, rue du Pavé, 02160 BEAURIEUX - France


LEGI-MARK - France


Inscription le 25 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175692 - Publication au BOPI 1994-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles (à l'exception de l'orge), produits horticoles, forestiers et graines (à l'exception des graines d'orge), non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (à l'exception de l'orge), plantes (à l'exception de l'orge) et fleurs naturelles; aliments pour les animaux (à l'exception de l'orge), malt.Bières; eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Transport.Transport de personnes ou de marchandises.Emballage et entreposage de marchandises.Conditionnement de produits.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de garages.Distribution de journaux.Informations concernant les voyages, organisation de voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places pour le voyage.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Publication et édition de bulletins, de cours, de livres, de magazines et d'ouvrages notamment sur des supports informatiques, sonores et audio-visuels.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de programmes, de cours, de cycles d'études, de stages, de séminaires, de manifestations, de concerts.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Centres de mise en forme physique et intellectuelle.Recherche, mise au point et développement de toutes techniques médicales et para-médicales nouvelles notamment par l'utilisation des techniques modernes assistées par ordinateurs et multimédias.Regroupement de personnes, membres ou non du corps médical.Participation à la création de cabinets, de centres, d'unités d'enseignement et de recherche en vue d'appliquer les nouvelles techniques médicales et para-médicales.Aide aux particuliers, aux groupes, aux organismes privés, administratifs et gouvernementaux, notamment dans les pays en voie de développement, à la mise en place des outils et des structures de scolarisation, de formation professionnelle, de recherche et d'enseignement.Etude et recherche de toute innovation technique, financière, administrative et légale, humaine et sociale permettant d'aboutir aux buts précédemment indiqués

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.