Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par monsieur Jean Mary SAGUIN et madame Annie SAGUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE P'TIT ZEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Les déposants sont monsieur Jean Mary SAGUIN domicilié(e) 8 rue Joseph Mugnier - 73200 - ALBERTVILLE - France et madame Annie SAGUIN domicilié(e) 8 rue Joseph Mugnier - 73200 - ALBERTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque LE P'TIT ZEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655139 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30
Cosmétiques sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, masques de beauté, gommages, produits sous forme d'aérosol à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour l'amincissement sous forme de crèmes, laits, gels, gels thermoactifs. Huiles corporelles à usage cosmétique. Savons, bains moussants, gels douche, shampooings, dentifrices. Tous ces produits étant entre autres à base d'algues et d'actifs marins ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; cataplasmes ; substances diététiques à usage médical. Tous ces produits étant entre autres à base d'algues et d'actifs marins ;
Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la -) de cosmétiques sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, masques de beauté, gommages, produits sous forme d'aérosol à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour l'amincissement sous forme de crèmes, laits, gels, gels thermoactifs, Huiles corporelles à usage cosmétique, Savons, bains moussants, gels douche, shampooings, dentifrices ; Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la -) de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; cataplasmes ; substances diététiques à usage médical. Tous les produits commercialisés étant entre autres à base d'algues et d'actifs marins.
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