Déposée le 14 août 2012 par monsieur Jean Mary SAGUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COSMOCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est monsieur Jean Mary SAGUIN domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Mary SAGUIN domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE cedex - France.
La marque COSMOCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean Mary SAGUIN - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE cedex - France
M. Jean Mary SAGUIN - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE cedex - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 8 janvier 2013 - Renonciation partielle n°591987 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656697 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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