Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN SOUND
Monsieur Jean MARTINANT de PRENEUF

Numéro de dépôt :
97687854
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque SUN SOUND

Déposée le 18 juillet 1997 par monsieur Jean MARTINANT de PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est monsieur Jean MARTINANT de PRENEUF domicilié(e) 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque SUN SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN SOUND est expirée depuis le 18 juillet 2007.

Jean MARTINANT de PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , FONDAMENTAL , LA SOYE , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , CORPS ET BIENS , APPARITION , CELEBRIS


Monsieur Jean MARTINANT de PRENEUF - 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 18 décembre 1997 - Retrait partiel n°247169 - Publication au BOPI 1997-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques notamment lunettes correctrices, lunettes de soleil, lunettes de sport ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, extincteurs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).