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Marques déposées par monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF
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CORPS ET BIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPS ET BIENS
Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF

Numéro de dépôt :
93494747
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque CORPS ET BIENS

Déposée le 26 novembre 1993 par monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORPS ET BIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF domicilié(e) 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane GUYADER - France.

La marque CORPS ET BIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPS ET BIENS est expirée depuis le 26 novembre 2003.

Jean MARTINANT DE PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , FONDAMENTAL , LA SOYE , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , APPARITION , CELEBRIS , SUN SOUND


Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF - 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France


Monsieur Stéphane GUYADER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.