Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPARITION
Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF

Numéro de dépôt :
93493674
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque APPARITION

Déposée le 19 novembre 1993 par monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPARITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF domicilié(e) 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF - France.

La marque APPARITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARITION est expirée depuis le 19 novembre 2003.

Jean MARTINANT DE PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , FONDAMENTAL , LA SOYE , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , CORPS ET BIENS , CELEBRIS , SUN SOUND


Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF - 16, rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France


Monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs