Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USINE DU ROSEAU
Monsieur Jean MARTIN

Numéro de dépôt :
1235745
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
USINE DU ROSEAU de Jean MARTIN

Présentation de la marque USINE DU ROSEAU

Déposée le 11 mai 1983 par monsieur Jean MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USINE DU ROSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MARTIN domicilié(e) 4, rue Saint-Agnan, 24400 MUSSIDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque USINE DU ROSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USINE DU ROSEAU est expirée depuis le 11 mai 1993.

Jean MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : "LE ROSEAU" , JEAN MARTIN , La Maussanaise , Gran'draille , TECHNO MÉDITERRANÉE , ROSOFLEX , ROSOSOUD , Un p'tit chef EN PROVENCE , MUSEE INTERNATIONAL DE LA FAUNE , Le buffet provençal


Monsieur Jean MARTIN - 4, rue Saint-Agnan, 24400 MUSSIDAN - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Des trépointes en tous genres.