Déposée le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Un chef en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARTIN domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France.
La marque Un chef en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN MARTIN, SAS - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France - SIREN 315270637
JEAN MARTIN - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” ou “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ” ou “ huile d'olive de Haute-Provence ” ou “ huile d'olive de Provence ” ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Farines bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de petit épeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ petit épeautre de Haute Provence ”. Pain, patisserie et confiserie, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse.
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