Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSOSOUD
Numéro de dépôt :
1000328
Date de dépôt :
13/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROSOSOUD
Déposée le 13 octobre 1976 par monsieur Jean MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSOSOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSOSOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSOSOUD est expirée depuis le 13 octobre 1986.
Jean MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001