Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE ROSEAU"
Numéro de dépôt :
1235746
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
Présentation de la marque "LE ROSEAU"
Déposée le 11 mai 1983 par monsieur Jean MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE ROSEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LE ROSEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE ROSEAU" est expirée depuis le 11 mai 1993.
Jean MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40