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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Martin
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La Maussanaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maussanaise
Jean Martin, SAS

Numéro de dépôt :
3934942
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
La Maussanaise de Jean Martin

Présentation de la marque La Maussanaise

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maussanaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Martin domicilié(e) 9-10 Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angelier Myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque La Maussanaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maussanaise est expirée depuis le 18 juillet 2022.

Jean Martin a également déposé les autres marques suivantes : "LE ROSEAU" , JEAN MARTIN , Gran'draille , TECHNO MÉDITERRANÉE , ROSOFLEX , ROSOSOUD , Un p'tit chef EN PROVENCE , MUSEE INTERNATIONAL DE LA FAUNE , Le buffet provençal , fenixx


Jean Martin, SAS - 9-10 Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France - SIREN 315270637


Mme Angelier Myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages.