Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gran'draille
JEAN MARTIN, SAS

Numéro de dépôt :
4236875
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2025
Gran\'draille de JEAN MARTIN

Présentation de la marque Gran'draille

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Gran'draille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARTIN, SAS, Mme PY EMMANUELLE domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France.

La marque Gran'draille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gran'draille arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

JEAN MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : "LE ROSEAU" , JEAN MARTIN , La Maussanaise , TECHNO MÉDITERRANÉE , ROSOFLEX , ROSOSOUD , Un p'tit chef EN PROVENCE , MUSEE INTERNATIONAL DE LA FAUNE , Le buffet provençal , fenixx


JEAN MARTIN, SAS - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France - SIREN 315270637


JEAN MARTIN, SAS, Mme PY EMMANUELLE - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.