Déposée le 28 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Gran'draille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN MARTIN domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARTIN, SAS, Mme PY EMMANUELLE domicilié(e) 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France.
La marque Gran'draille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN MARTIN, SAS - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France - SIREN 315270637
JEAN MARTIN, SAS, Mme PY EMMANUELLE - 9-10 RUE CHARLOUN RIEU, BP 1 - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.
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