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Marques déposées par monsieur Jean Marti
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Tramontane en boîte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tramontane en boîte
M. Jean Marti

Numéro de dépôt :
4000556
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tramontane en boîte de Jean Marti

Présentation de la marque Tramontane en boîte

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur Jean Marti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tramontane en boîte »

Le déposant est monsieur Jean Marti domicilié(e) 595 avenue de l'Industrie - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marti domicilié(e) 595 avenue de l'Industrie - 66000 - Perpignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35


M. Jean Marti - 595 avenue de l'Industrie - 66000 - Perpignan - France


M. Jean Marti - 595 avenue de l'Industrie - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616217 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).