Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jean marius d'alexandris
/
"Fosse Biologique"lyseconcept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Fosse Biologique"lyseconcept
jean marius d'alexandris

Numéro de dépôt :
3803003
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
\

Présentation de la marque "Fosse Biologique"lyseconcept

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par jean marius d'alexandris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Fosse Biologique"lyseconcept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est jean marius d'alexandris domicilié(e) 103 Ernest Renan - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean marius d'alexandris domicilié(e) 103 Ernest Renan - 83000 - TOULON - France.

La marque "Fosse Biologique"lyseconcept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Fosse Biologique"lyseconcept est expirée depuis le 2 février 2021.

jean marius d'alexandris a également déposé les autres marques suivantes : LYSECONCEPT PB Le Plombier Biologique , LYSE CONCEPT , C E B R E , CEBRE Centre d Épuration Biologique et de Recyclage Écologique


jean marius d'alexandris - 103 Ernest Renan - 83000 - TOULON - France


jean marius d'alexandris - 103 Ernest Renan - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Ciment.