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Marques déposées par Jean MARION
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LES TERRES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES NOIRES
Jean MARION, Place Louis de Clock, 14440 CRESSERONS.

Numéro de dépôt :
1289244
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
02/11/1994

Présentation de la marque LES TERRES NOIRES

Déposée le 2 novembre 1984 par Jean MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LES TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean MARION, Place Louis de Clock, 14440 CRESSERONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFIT - France.

La marque LES TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES NOIRES est expirée depuis le 2 novembre 1994.


Jean MARION, Place Louis de Clock, 14440 CRESSERONS. - France


PROFIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Viande;poisson;volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café;thé;cacao;sucre;riz;tapioca;sagou;succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre;sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.