Déposée le 3 juillet 2003 par monsieur Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS NOIRES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est monsieur Jean-Marie domicilié(e) Rue de l'Eglise,08 390 LOUVERGNY - 08 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie LECOMTE domicilié(e) Rue de l'Eglise,08 390 LOUVERGNY - 00008 - France.
La marque EDITIONS NOIRES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS NOIRES TERRES est expirée depuis le 3 juillet 2013.
Monsieur Jean-Marie, Henri, Emile LECOMTE - Rue de l'Eglise,08 390 LOUVERGNY - 08 - France
Monsieur Jean-Marie LECOMTE - Rue de l'Eglise,08 390 LOUVERGNY - 00008 - France
Inscription le 23 mars 2004 - Concession de licence n°389343 - Publication au BOPI 2004-03-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie. Publication de livres. Jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, des chaussures et de tapis).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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