Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean Marie YEPONDE
/
DEMJAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMJAY
Jean Marie YEPONDE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation
Michel CAPSIE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3751628
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DEMJAY de Jean Marie YEPONDE

Présentation de la marque DEMJAY

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2010 par Jean Marie YEPONDE et Michel CAPSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMJAY »

Les déposants sont Jean Marie YEPONDE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation domicilié(e) 0 lieux dit la pommarie - 28340 - les ressuintes - France et Michel CAPSIE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation domicilié(e) 10 route de rouen - 27660 - bezu saint eloi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CAPSIE domicilié(e) 10 route de rouen - 27660 - bezu saint eloi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25


Jean Marie YEPONDE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation - 0 lieux dit la pommarie - 28340 - les ressuintes - France

Michel CAPSIE, Agissant pour le compte de la société "DEMJAY" en cours de formation - 10 route de rouen - 27660 - bezu saint eloi - France


Michel CAPSIE - 10 route de rouen - 27660 - bezu saint eloi - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556477 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.