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Marques déposées par monsieur JEAN-MARIE VIVERET
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CART ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART ETOILE
M. JEAN-MARIE VIVERET

Numéro de dépôt :
3902353
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
CART ETOILE de JEAN-MARIE VIVERET

Présentation de la marque CART ETOILE

Déposée le 5 mars 2012 par monsieur JEAN-MARIE VIVERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CART ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE VIVERET domicilié(e) 901 ROUTE COUTTET-CHAMPION - 74400 - CHAMONIX-MONT-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE VIVERET domicilié(e) 901 ROUTE COUTTET-CHAMPION - 74400 - CHAMONIX-MONT-BLANC - France.

La marque CART ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART ETOILE est expirée depuis le 5 mars 2022.

JEAN-MARIE VIVERET a également déposé les autres marques suivantes : MAIYI


M. JEAN-MARIE VIVERET - 901 ROUTE COUTTET-CHAMPION - 74400 - CHAMONIX-MONT-BLANC - France


M. JEAN-MARIE VIVERET - 901 ROUTE COUTTET-CHAMPION - 74400 - CHAMONIX-MONT-BLANC - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Imprimerie ; services de gravure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.