Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHUCHE MOURETTE
Numéro de dépôt :
1383610
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1996
Présentation de la marque CHUCHE MOURETTE
Déposée le 8 décembre 1986 par monsieur Jean-Marie VANDAELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHUCHE MOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHUCHE MOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUCHE MOURETTE est expirée depuis le 8 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20