Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM THIERCELIN SELECTION
Monsieur Jean-Marie THIERCELIN

Numéro de dépôt :
1705392
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999
JM THIERCELIN SELECTION de Jean-Marie THIERCELIN

Présentation de la marque JM THIERCELIN SELECTION

Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Jean-Marie THIERCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JM THIERCELIN SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie THIERCELIN domicilié(e) 15 rue Emile Zola, 94500 CHAMPIGNY - France.

La marque JM THIERCELIN SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM THIERCELIN SELECTION est expirée depuis le 21 décembre 1999.

Jean-Marie THIERCELIN a également déposé les autres marques suivantes : SAFRAN J.M. THIERCELIN , J.M. THIERCELIN MARINE


Monsieur Jean-Marie THIERCELIN - 15 rue Emile Zola, 94500 CHAMPIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sel, moutarde, épices, produits agricoles , fruits et légumes frais, bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie)"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.