Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. M. T. CONSEIL
Monsieur Jean-Marie TAMALET, de nationalité française, La Buissoneterie, Grandchamp à CONDE SUR VESGRE (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1199152
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque J. M. T. CONSEIL

Déposée le 7 avril 1981 par monsieur Jean-Marie TAMALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. M. T. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie TAMALET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle DEL MONTE. - France.

La marque J. M. T. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque J. M. T. CONSEIL est expirée depuis le 7 avril 1991.


Monsieur Jean-Marie TAMALET, de nationalité française, La Buissoneterie, Grandchamp à CONDE SUR VESGRE (Yvelines). - France


Danièle DEL MONTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

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