Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUS VIVENDI
Jean-Marie SCHNABEL, fondateur, demeurant, 16, rue des Coutures Saint Gervais, 75003 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société MODUS VIVENDI, S.A.R.L en formation 21, rue des Ecouffes, 75004 PARIS.

Numéro de dépôt :
1275392
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1994

Présentation de la marque MODUS VIVENDI

Déposée le 25 avril 1984 par Jean-Marie SCHNABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUS VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie SCHNABEL, fondateur, demeurant, 16, rue des Coutures Saint Gervais, 75003 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société MODUS VIVENDI, S.A.R.L en formation 21, rue des Ecouffes, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JANY Marc, mandataire. - France.

La marque MODUS VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUS VIVENDI est expirée depuis le 25 avril 1994.


Jean-Marie SCHNABEL, fondateur, demeurant, 16, rue des Coutures Saint Gervais, 75003 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société MODUS VIVENDI, S.A.R.L en formation 21, rue des Ecouffes, 75004 PARIS. - France


Monsieur JANY Marc, mandataire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vêtements, chaussures, Chapellerie.