Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence
Jean marie SAVAJOL

Numéro de dépôt :
3846656
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence de Jean marie SAVAJOL

Présentation de la marque MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par Jean marie SAVAJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Jean marie SAVAJOL domicilié(e) 3 rue Nostradamus - 13210 - St Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean marie SAVAJOL domicilié(e) 3 rue Nostradamus - 13210 - St Rémy de Provence - France.

La marque MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON NOSTRADAMUS. St Rémy de Provence est expirée depuis le 18 juillet 2021.

Jean marie SAVAJOL a également déposé les autres marques suivantes : Rue Nostradamus SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE


Jean marie SAVAJOL - 3 rue Nostradamus - 13210 - St Rémy de Provence - France


Jean marie SAVAJOL - 3 rue Nostradamus - 13210 - St Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.