Marque expirée - Marque en non vigueur

Croque-Vapeur
Jean-Marie Saura

Numéro de dépôt :
3506921
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
Croque-Vapeur de Jean-Marie Saura

Présentation de la marque Croque-Vapeur

Déposée le 13 juin 2007 par Jean-Marie Saura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croque-Vapeur »

Le déposant est Jean-Marie Saura domicilié(e) 12 Truc d'Anis,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie Saura domicilié(e) 12 Truc d'Anis,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croque-Vapeur est expirée depuis le 13 juin 2017.

Jean-Marie Saura a également déposé les autres marques suivantes : Bouchée Vapeur


Jean-Marie Saura - 12 Truc d'Anis,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France


Jean-Marie Saura - 12 Truc d'Anis,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.