Marque expirée - Marque en non vigueur
Bouchée Vapeur
Numéro de dépôt :
3462243
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
Présentation de la marque Bouchée Vapeur
Déposée le 9 novembre 2006 par Jean-Marie Saura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bouchée Vapeur »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouchée Vapeur est expirée depuis le 9 novembre 2016.
Jean-Marie Saura a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464919 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51