Marque enregistrée - Marque en non vigueur
4X4
Numéro de dépôt :
1267942
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
22/12/1993
Présentation de la marque 4X4
Déposée le 22 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « 4X4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 4X4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4X4 est expirée depuis le 22 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37