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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES
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4X4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4X4
JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1267942
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
22/12/1993
4X4 de JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES

Présentation de la marque 4X4

Déposée le 22 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « 4X4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES domicilié(e) 11, rue Dosnes 75016 à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CHEVALLIER. - France.

La marque 4X4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4X4 est expirée depuis le 22 décembre 1993.


JEAN MARIE ROUSSELLE ET ASSOCIES (S.A.R.L.) - 11, rue Dosnes 75016 à PARIS. - France


Marc CHEVALLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

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