Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLE-TEUB (Roure-Guiot)
Mr. Jean-Marie ROURE, Clos Guiot-Villa, 13540 PUYRICARD.

Numéro de dépôt :
1168264
Date de dépôt :
22/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PELLE-TEUB (Roure-Guiot)

Déposée le 22 avril 1981 par monsieur Jean-Marie ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELLE-TEUB (Roure-Guiot) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie ROURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque PELLE-TEUB (Roure-Guiot) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PELLE-TEUB (Roure-Guiot) est expirée depuis le 22 avril 1991.

Jean-Marie ROURE a également déposé les autres marques suivantes : BRANCAR PELLE , ASSIST TABLE , BRANCAR TEUB


Mr. Jean-Marie ROURE, Clos Guiot-Villa, 13540 PUYRICARD. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Brancard.