Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANCAR TEUB
Monsieur Jean-Marie ROURE

Numéro de dépôt :
1103927
Date de dépôt :
01/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRANCAR TEUB

Déposée le 1 août 1979 par monsieur Jean-Marie ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRANCAR TEUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie ROURE domicilié(e) Clot GUIOT Villa 13540 PUYRICARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque BRANCAR TEUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRANCAR TEUB est expirée depuis le 1 août 1989.

Jean-Marie ROURE a également déposé les autres marques suivantes : PELLE-TEUB (Roure-Guiot) , BRANCAR PELLE , ASSIST TABLE


Monsieur Jean-Marie ROURE - Clot GUIOT Villa 13540 PUYRICARD. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Brancards.