BRANCAR PELLE
Présentation de la marque BRANCAR PELLE
Déposée le 5 février 1980 par monsieur Jean-Marie ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRANCAR PELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRANCAR PELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRANCAR PELLE est expirée depuis le 5 février 1990.
Jean-Marie ROURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035