Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Paye Expert Cabinet Comptable
M. Jean-Marie Rouanne
Mme. Vicenta Rouanne

Numéro de dépôt :
3900691
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
La Paye Expert Cabinet Comptable de Jean-Marie Rouanne

Présentation de la marque La Paye Expert Cabinet Comptable

Déposée le 27 février 2012 par monsieur Jean-Marie Rouanne et madame Vicenta Rouanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Paye Expert Cabinet Comptable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Marie Rouanne domicilié(e) 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur Seine - France et madame Vicenta Rouanne domicilié(e) 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie Rouanne domicilié(e) 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur Seine - France.

La marque La Paye Expert Cabinet Comptable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paye Expert Cabinet Comptable est expirée depuis le 27 février 2022.

Jean-Marie Rouanne a également déposé les autres marques suivantes : La Paye Expert c Cool , C COOL


M. Jean-Marie Rouanne - 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur Seine - France

Mme. Vicenta Rouanne - 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur seine - France


M. Jean-Marie Rouanne - 466 rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - Villennes sur Seine - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.