Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIONS PIERRE D'ARTILLY
Jean-Marie RIVIERE

Numéro de dépôt :
1248805
Date de dépôt :
06/10/1983
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/10/1993
SELECTIONS PIERRE D\'ARTILLY de Jean-Marie RIVIERE

Présentation de la marque SELECTIONS PIERRE D'ARTILLY

Déposée le 6 octobre 1983 par Jean-Marie RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SELECTIONS PIERRE D'ARTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie RIVIERE domicilié(e) 11, rue Chanoineau à 37000 TOURS. - France.

La marque SELECTIONS PIERRE D'ARTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIONS PIERRE D'ARTILLY est expirée depuis le 6 octobre 1993.

Jean-Marie RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES EXTENSIONS


Jean-Marie RIVIERE - 11, rue Chanoineau à 37000 TOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Vins d'appéllation, charcuterie, salaisons, et plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.