Déposée par voie électronique le 9 août 2015 par monsieur Jean-Marie RAMBOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRASSERIE LA VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est monsieur Jean-Marie RAMBOZ domicilié(e) 312 chemin des curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie RAMBOZ domicilié(e) 312 chemin des curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France.
La marque BRASSERIE LA VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE LA VALLIERE arrivera à expiration en date du 9 août 2025.
Jean-Marie RAMBOZ a également déposé les autres marques suivantes : La CéZée
M. Jean-Marie RAMBOZ - 312 chemin des curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France
M. Jean-Marie RAMBOZ - 312 chemin des curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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