YVES FRANCOIS
Présentation de la marque YVES FRANCOIS
Déposée le 25 avril 1979 par JEAN-MARIE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YVES FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YVES FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque YVES FRANCOIS est expirée depuis le 25 avril 1989.
JEAN-MARIE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004