Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLOGRAIN
Numéro de dépôt :
1057375
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLOGRAIN
Déposée le 10 juillet 1978 par monsieur Jean Marie MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLOGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLOGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLOGRAIN est expirée depuis le 10 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006