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Marques déposées par Jean-Marie Meulien
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TOC-OEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC-OEUF
Jean-Marie Meulien, Les Hauts de Cannes, 83600 FREJUS.

Numéro de dépôt :
1327426
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995
TOC-OEUF de Jean-Marie Meulien

Présentation de la marque TOC-OEUF

Déposée le 16 octobre 1985 par Jean-Marie Meulien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOC-OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marie Meulien, Les Hauts de Cannes, 83600 FREJUS. - France.

La marque TOC-OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC-OEUF est expirée depuis le 16 octobre 1995.


Jean-Marie Meulien, Les Hauts de Cannes, 83600 FREJUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.