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Marques déposées par monsieur JEAN-MARIE MAYER
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CH'TI PARE-BRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH'TI PARE-BRISE
M. JEAN-MARIE MAYER

Numéro de dépôt :
4019837
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2023
CH\'TI PARE-BRISE de JEAN-MARIE MAYER

Présentation de la marque CH'TI PARE-BRISE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par monsieur JEAN-MARIE MAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH'TI PARE-BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE MAYER domicilié(e) 23 AVENUE AUBER - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE MAYER domicilié(e) 23 AVENUE AUBER - 78360 - MONTESSON - France.

La marque CH'TI PARE-BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TI PARE-BRISE est expirée depuis le 15 juillet 2023.


M. JEAN-MARIE MAYER - 23 AVENUE AUBER - 78360 - MONTESSON - France


M. JEAN-MARIE MAYER - 23 AVENUE AUBER - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Nettoyage ou entretien de véhicules.