Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C
Numéro de dépôt :
1417941
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/04/1997
Présentation de la marque C
Déposée le 6 avril 1987 par monsieur Jean-Marie MARTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 6 avril 1997.
Jean-Marie MARTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52