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Marques déposées par Jean-Marie MALTERRE
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SIBELIA systèmes
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIBELIA systèmes
Jean-Marie MALTERRE Agissant pour le compte de la société “ SIBELIA systèmes ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3472526
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
SIBELIA systèmes de Jean-Marie MALTERRE

Présentation de la marque SIBELIA systèmes

Déposée le 2 janvier 2007 par Jean-Marie MALTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBELIA systèmes »

Le déposant est Jean-Marie MALTERRE Agissant pour le compte de la société “ SIBELIA systèmes ” en cours de formation domicilié(e) 19 avenue de la Motte Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie MALTERRE domicilié(e) 19 avenue de la Motte Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELIA systèmes est expirée depuis le 2 janvier 2017.


Jean-Marie MALTERRE Agissant pour le compte de la société “ SIBELIA systèmes ” en cours de formation - 19 avenue de la Motte Picquet,75007 PARIS - 75007 - France


Jean-Marie MALTERRE - 19 avenue de la Motte Picquet,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet partiel n°455590 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Audit et conseil en architecture.