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Marques déposées par monsieur JEAN-MARIE LEYNIER
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CHATEAU DAVIAUD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DAVIAUD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
MONSIEUR JEAN-MARIE LEYNIER

Numéro de dépôt :
1509193
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU DAVIAUD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 25 novembre 1988 par monsieur JEAN-MARIE LEYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAVIAUD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée »

Le déposant est monsieur JEAN-MARIE LEYNIER domicilié(e) " AU BOURG ", PUISSEGUIN, 33570 LUSSAC (dossier no 2135027) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDEAUX JURIS CONSEIL SOCIETE D'AVOCATS A L'ATTENTION DE MELLE LAGUILLON domicilié(e) (dossier no 2135027) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHATEAU DAVIAUD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 25 novembre 1998.


MONSIEUR JEAN-MARIE LEYNIER - " AU BOURG ", PUISSEGUIN, 33570 LUSSAC (dossier no 2135027) - France


BORDEAUX JURIS CONSEIL SOCIETE D'AVOCATS A L'ATTENTION DE MELLE LAGUILLON - (dossier no 2135027) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2135027 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 8 mars 2000 - Renonciation totale n°296642 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 4 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°271541 - Publication au BOPI 1999-02-04

Inscription le 1 février 1999 - Recours en restauration n°271369 - Publication au BOPI 1999-02-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Daviaud