Marque enregistrée - Marque en vigueur

YACAPPELLA
Monsieur Jean-Marie LEAU

Numéro de dépôt :
4403885
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
YACAPPELLA de Jean-Marie LEAU

Présentation de la marque YACAPPELLA

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur Jean-Marie LEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YACAPPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Marie LEAU domicilié(e) 11 Avenue de Verdun - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie LAHUPPE domicilié(e) 6 promenade Saint Leufroy - 92150 - Suresnes - France.

La marque YACAPPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACAPPELLA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

Jean-Marie LEAU a également déposé les autres marques suivantes : Les MUSICAMENTS , AIME LA PLANETE DES SIGNES AU PROFIT DE LA CHAINE DE L'ESPOIR


Monsieur Jean-Marie LEAU - 11 Avenue de Verdun - 92120 - MONTROUGE - France


Madame Sylvie LAHUPPE - 6 promenade Saint Leufroy - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement.