Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIENNE-ELYSEE
Numéro de dépôt :
1618847
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
Présentation de la marque VIENNE-ELYSEE
Déposée le 10 avril 1990 par Jean-Marie LE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIENNE-ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIENNE-ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIENNE-ELYSEE est expirée depuis le 10 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10