Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Couronne Zircone Concept
M. Jean-Marie JOURDAN
Couronne Zircone Concept, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4286733
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Couronne Zircone Concept de Jean-Marie JOURDAN

Présentation de la marque Couronne Zircone Concept

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par monsieur Jean-Marie JOURDAN et la Société par Action Simplifiée (SAS) Couronne Zircone Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couronne Zircone Concept »

Les déposants sont monsieur Jean-Marie JOURDAN domicilié(e) 10 rue de la Fontaine - 07100 - Annonay - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Couronne Zircone Concept domicilié(e) 72 rue Tronchet - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard JOURDAN domicilié(e) 72 rue Tronchet - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Marie JOURDAN a également déposé les autres marques suivantes : Cyrstalzircone , Stellipeek , Creativezircone


M. Jean-Marie JOURDAN - 10 rue de la Fontaine - 07100 - Annonay - France

Couronne Zircone Concept, S.A.S. - 72 rue Tronchet - 69006 - Lyon - France - SIREN 8


M. Edouard JOURDAN - 72 rue Tronchet - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730751 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires .