TOUR EGALITE Monsieur Jean-Marie HENNIN
Présentation de la marque TOUR EGALITE
Déposée le 11 octobre 1988 par monsieur Jean-Marie HENNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR EGALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Marie HENNIN domicilié(e) 03, rue Linné, 75005 PARIS. Monsieur Nicolas NORMIER,40, avenue de Saint-Ouen, 75018 PARIS. Monsieur Bernard VIRY,rue Thiers, 88190 GOLBEY. - France.
La marque TOUR EGALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR EGALITE est expirée depuis le 11 octobre 1998.
Jean-Marie HENNIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DE LA LIBERTE , PRIX DE LA TERRE , TOUR DE LA TERRE EARTH TOWER , LE PARC DE L'ARMADA , LA GRANDE GALERIE DES TUILERIES , MAISON DE LA TERRE , CITES PLANETE , CITÉ DE LA TERRE , les CIAD, congrès internationaux d'architecture durable , assistance à maîtrise d'usage
Monsieur Jean-Marie HENNIN - 03, rue Linné, 75005 PARIS. Monsieur Nicolas NORMIER,40, avenue de Saint-Ouen, 75018 PARIS. Monsieur Bernard VIRY,rue Thiers, 88190 GOLBEY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, constructions en acier, mâts en acier, acier brut ou mi-ouvré, pieux d'amarrage métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, plaques d'ancrage, appontements métalliques, armatures de portes (métalliques), armatures métalliques, armatures pour la construction (métalliques), arrêts de fenêtres (métalliques), arrêts de portes (métalliques), objets d'art non en métaux communs, balises non lumineuses (métalliques), barriques métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, boules d'acier, boulons métalliques, brides (colliers) métalliques, serre-câbles métalliques, câbles téléphériques, cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques), caissons flottants métalliques, lames métalliques de calage, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis métalliques (construction), chéneaux métalliques, cloisons métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions), constructions métalliques, conteneurs flottants métalliques, cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, dalles métalliques, degrés (marches) d'escaliers (métalliques), échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques), écrous métalliques, enseignes en métal, équerres métalliques (construction), degrés (marches) d'escaliers métalliques, escaliers métalliques, étais métalliques, étaux métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, ferrures pour la construction, fils à lier métalliques, fils d'antennes métalliques, tendeurs de fils métalliques (étriers de tension), garnitures de portes (métalliques), grilles métalliques, lambris métalliquues, lattes métalliques, linteaux métalliques, loquets métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers (métalliques), métaux communs bruts ou mi-ouvrés, monuments métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois (construction) métalliques, piscines (constructions métalliques), plafonds métalliques, planches métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques métalliques, plaques tournantes métalliques, plateformes métalliques, plongeoirs métalliques, poignées de portes (en métal), portails métalliques, panneaux de portes métalliques, poteaux métalliques, poulies (quincaillerie métallique), poutrelles métalliques, poutres métalliques, quais préfabriqués métalliques, rails, éclisses de rails, récipients d'emballage en métal, réservoirs en métal, revêtements (construction) métalliques, rideaux en métal, rivets métalliques, glissières de sécurité métalliques, serrures métalliques, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), silos métalliques, supports (construction) métalliques, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tourniquets (portillons tournants), non automatiques, treillis métalliques, tuiles métalliques, structures (construction) métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques, volets métalliques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photograpghies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, appuie-main pour peintres, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bagues de cigares, bagues de pinceaux, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées (papeterie), dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, bois pour le modelage, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteiles en carton ou en papier, brochures, brosses (pinceaux), buvards, matières à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tapons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), cahiers, calendriers, papier calque, calques, dessous de carafe, carnets, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, chansonniers, chapelets, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chromolithographies, chromos, anneaux de cigares, coffrets à timbres (cachets), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, patrons pour la confection de vêtements, confettis, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau et pour le ménage), instruments pour le tracé des courbes, couvertures (papeterie), craie pour la lithographie, crayons, machines à tailler les crayons, porte-crayons, taille-crayons, crucifix, décalcomanies, décors de théâtre, fournitures pour le dessin, dessins, diagrammes, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), duplicateurs, eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), tablettes à écrire, écritaux en papier ou en carton, écritoires, gommes à effacer, produits pour effacer, papier d'emballage, rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, fils pour reliures, formulaires, formules, crayons-fusains, globes terrestres, toiles gommées pour la papeterie, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, livres, marques pour livres, livrets, papier lumineux, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage, modèles de borderie, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), papier carbone, papier-parchemin, presse-papiers, brosses pour peintres, boîtes de peintures, peintures (tableaux), périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, pointes à tracer, porte-plume, portraits, cartes postales, timbres poste, prospectus, publications, règles à dessiner, reliures, articles pour reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) sceaux (cachets), tampons pour sceaux, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), cartes de souhaits, sous-mains, statuettes et statues en papier mâché, stencils, stylographes, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tableaux (peintures), tarrariums d'appartement, tés à dessin, timbres (cachets), toiles pour la peinture, transparents (papeterie), trousses à dessin.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage, pieux d'amarrage non métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux, non métalliques, appontements non métalliques, aquariums (constructions), argile, argile de potier, armatures de portes (non métalliques), armatures pour la construction (non métalliques), objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, baguettes en bois pour la lambrissage, cabines de bain non métalliques, balises non lumineuses (non métalliques), balustres, bassins (piscines, constructions non métalliques), matériaux à bâtir non métalliques, éléments de construction en béton, produits bitumeux pour la construction, bois d'oeuvre, bois de contruction, bois de placage, bois faÇonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, briques, bustes en pierre, en béton ou en marbre, cabines téléphoniques, cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, carton pour la construction, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis non métalliques, cheneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, constructions non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits (non métalliques, dalles non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, échafaudages non métalliques, enduits (matériaux de construction), degrés (marches) d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, étais non métalliques, étanÇons non métalliques, fenêtres non métalliques, feutre pour la construcction, figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, glaces (vitres) pour la construction, glaise, glissières de sécurité (non métalliques), gouttières non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques, lattes (non métalliques), linteaux non métalliques, marbre, marches d'escaliers non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, mosaïques pour la construction, moulures (construction) non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux pour la construction, non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, parquets, pavés non métalliques, pierre, pierres à bâtir, pierres de construction, pierres réfractaires, piscines (constructions non métalliques), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, plaques commémoratives non métalliques, plateformes non métalliques, portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quais préfabriqués non métalliques, matériaux réfractaires, revêtements (construction) non métalliques, seuils non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, supports (construction) non métalliques, enduits bitumeux pour toitures, toitures non métalliques, structures (construction) non métalliques, treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuiles non métalliques, verre alabastrique, verre armé, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux, vitres (verre de construction).Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs non métalliques, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, verre argenté (miroiterie), objets d'art en bois, en cire, en résine, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes pour cadres (encadrements), baguettes pour tableaux (encadrements), bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, cadres à broderie, buffets, bustes en bois, en cire, en résine, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), baguettes pour cadres (encadrements), liteaux pour cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, casiers, chaises (sièges), figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages (coquilles), corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, tables à dessin, divans, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), échelles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, étagères, fauteuils, figurines (statuettes), en bois, en cire, en résine, en plâtre ou en matières plastiques, ivoire brut ou mi-ouvré, présentoirs pour journaux, lutrins, mannequins, marchepieds non métalliques, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), nacre brut ou mi-ouvré, paravents (meubles), perches non métalliques, piédestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, présentoirs, pupitres, sièges, sièges métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques, tables, à dessin, tablettes de rangement, vis non métalliques, vitrines (meubles), objets d'art, en bois, cire, résine, plâtre ou en matières plastiques, maisons et maisonnettes pour la décoration en bois, cire, résine, plâtre ou matières plastiques, bibelots en bois, cire, résine, plâtre ou matières plastiques, objets pour la décoration, en bois, en cire, réesine, plâtre ou matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, cloches à beurre, beurriers, bocaux, récipients à boire, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, boules de verre, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chandeliers, non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), chopes à bière, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, dessous de plats (ustensiles de table), enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, étuis pour peignes, fibres de silice vitrifiée non à usage textile, fibres de verre autre que pour l
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.