Marque expirée - Marque en non vigueur

assistance à maîtrise d'usage
jean marie HENNIN

Numéro de dépôt :
3554097
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2018
assistance à maîtrise d\'usage de jean marie HENNIN

Présentation de la marque assistance à maîtrise d'usage

Déposée le 4 février 2008 par jean marie HENNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « assistance à maîtrise d'usage »

Le déposant est jean marie HENNIN domicilié(e) 1 nicolas Taunay - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean marie HENNIN domicilié(e) 1 nicolas Taunay - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque assistance à maîtrise d'usage est expirée depuis le 4 février 2018.

jean marie HENNIN a également déposé les autres marques suivantes : les CIAD, congrès internationaux d'architecture durable


jean marie HENNIN - 1 nicolas Taunay - 75014 - PARIS - France


jean marie HENNIN - 1 nicolas Taunay - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499403 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.