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Marques déposées par monsieur Jean-Marie HARDY
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CAPUCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCINE
Monsieur Jean-Marie HARDY

Numéro de dépôt :
92440628
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2002

Présentation de la marque CAPUCINE

Déposée le 3 novembre 1992 par monsieur Jean-Marie HARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Marie HARDY domicilié(e) Château de Noailles, 19600 LARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCINE est expirée depuis le 3 novembre 2002.


Monsieur Jean-Marie HARDY - Château de Noailles, 19600 LARCHE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; articles orthopédiques, notamment fixateur externe modulaire