Marque enregistrée - Marque en vigueur

Affixe d'élevage " DU VILLON "
M. Jean Marie FRANCHE

Numéro de dépôt :
4212156
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
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Présentation de la marque Affixe d'élevage " DU VILLON "

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par monsieur Jean Marie FRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Affixe d'élevage " DU VILLON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Jean Marie FRANCHE domicilié(e) 69 rue de Dunkerque - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marie FRANCHE domicilié(e) 69 rue de Dunkerque - 75009 - PARIS - France.

La marque Affixe d'élevage " DU VILLON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affixe d'élevage " DU VILLON " arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

Jean Marie FRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : AFFIXE D'ELEVAGE “ DU VILLON ”


M. Jean Marie FRANCHE - 69 rue de Dunkerque - 75009 - PARIS - France


M. Jean Marie FRANCHE - 69 rue de Dunkerque - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Animaux vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.