Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Marie ESTAGER
/
DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée
Monsieur Jean Marie ESTAGER

Numéro de dépôt :
1327082
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 23 septembre 1985 par monsieur Jean Marie ESTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Marie ESTAGER domicilié(e) 55, rue des 4 Frères Robert, 33500 LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU REMPART Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 23 septembre 1995.

Jean Marie ESTAGER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX GACHET Appellation Lalande de Pomerol Controlé , CHATEAU HAUT BERNON Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , DOMAINE DU VIEUX CHANTECAILLE Appellation St Emilion Controlée , CHATEAU LA CROIX DE JUSTICE Appellation Puisseguin St Emilion Controlée , CHATEAU GRAND BARRAIL DE BERNON , CLOS LA COSTIERE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


Monsieur Jean Marie ESTAGER - 55, rue des 4 Frères Robert, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DU REMPART".